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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LILY TOQUES
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L'APERO TRANCHE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

L'APERO TRANCHE
LILY TOQUES, SAS

Numéro de dépôt :
3825735
Date de dépôt :
22/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
L\'APERO TRANCHE de LILY TOQUES

Présentation de la marque L'APERO TRANCHE

Déposée le 22 avril 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LILY TOQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « L'APERO TRANCHE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LILY TOQUES domicilié(e) 1 rue des Sables - 85190 - BEAULIEU S/S LA ROCHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 530 720 697 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LILY TOQUES domicilié(e) 1 rue des Sables - 85190 - BEAULIEU S/S LA ROCHE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

LILY TOQUES a également déposé les autres marques suivantes : LilyTOQUES , Tranches Apéritives , LA GRILLEE VENDEENNE


LILY TOQUES, SAS - 1 rue des Sables - 85190 - BEAULIEU S/S LA ROCHE - France - SIREN 530720697


LILY TOQUES - 1 rue des Sables - 85190 - BEAULIEU S/S LA ROCHE - France


Publication - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Inscription le 2 février 2012 - Rejet partiel n°568741 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-02-02

Inscription le 27 mars 2012 - Rejet total n°572514 - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-03-27

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.